Comment naissent les chemins ?

Mais au fait, qui a défriché le tout premier chemin ? C’est évidemment difficile à dire… mais ce que l’on sait, c’est que leur maillage augmente significativement au néolithique avec l’apparition de l’agriculture et de l’élevage : pour cultiver là où ça pousse, tout en habitant en lieu sûr, il faudra bien cheminer régulièrement du foyer, à la parcelle. Ils se développent ensuite beaucoup au Moyen Âge, à l’occasion des « grands défrichements ». On fait alors fortement reculer les landes et les forêts, là encore dans le but de créer des surfaces dévolues aux cultures. « On observe d’ailleurs déjà, à cette époque, des conflits sur l’entretien des chemins, avec les seigneurs qui demandent aux paysans de le faire… », raconte Yvon Le Caro, géographe, chercheur associé à l’unité de recherche mixte CNRS et université Rennes 2 Espace et société, spécialiste de l’aménagement des espaces ruraux. 

Les chemins appartiennent alors soit au roi, soit à la noblesse, soit aux agriculteur·rices. Mais la Révolution française va passer par là : elle attribue les voies royales à la nation, celles qui permettent de relier les villes entre elles sont attribuées aux départements, quant au voies rurales reliant les villages et les hameaux, elles sont confiées aux communes. Cette étape pose les bases de l’organisation des voies de circulation telle que nous les connaissons aujourd’hui. À quoi se sont encore ajoutées quelques nouvelles catégorisations : « Aujourd’hui, en France, il y a plusieurs sous-catégories de chemins, précise Benoît Grimonprez, professeur en droit rural à l’université de Poitiers. Les chemins privés, qui appartiennent à une seule personne ; les chemins d’exploitation, qui desservent souvent plusieurs propriétés privées et appartiennent donc à chacun des propriétaires des parcelles ; et les chemins ruraux, qui appartiennent à la commune. » On l’oublie souvent quand on a le nez en l’air en promenade, mais « la plupart des chemins de randonnée sont privés. Si on peut les emprunter, c’est parce que les propriétaires acceptent – souvent par l’intermédiaire de contrats avec des associations – que les promeneurs traversent leurs propriétés. » 

Après la Seconde Guerre mondiale, on comptait environ un million de kilomètres de chemins ruraux en France, indique Yvon Le Caro. Mais « la grande date pour ces chemins, c’est 1959 : quand le général de Gaulle passe une ordonnance qui fait la distinction entre les voies publiques à usages de tous – dessertes d’habitations, rues, trottoirs, etc. –, qui entre dans le domaine public de la commune, et sont donc inaliénables, et les chemins ruraux, qui desservent les champs, la forêt, les montagnes et qui, eux, basculent dans le domaine privé de la commune, donc qui peuvent être vendus. » Selon Yvon Le Caro, environ 200 000 kilomètres de chemins ont ainsi été vendus en France parce qu’ils traversaient des champs, étaient peu utilisés ou parce que l’entretien revenait trop cher aux municipalités. « Pour la vente, il faut nécessairement une délibération du conseil municipal, le proposer d’abord aux riverains, et réaliser une enquête publique », détaille Benoît Grimonprez. De plus, les chemins inscrits au Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR) ne peuvent être vendus sans proposition de chemin de substitution.

Tant qu’ils sont ruraux, donc, les chemins qui appartiennent aux communes doivent rester affectés à l’usage du public. De tout public. Aussi bien pour les loisirs d’itinérance (promenades à vélo, à pied ou à cheval) – que pour les loisirs de prélèvement (chasse, pêche, cueillette). « Les gens doivent bien s’entendre dans ces différents usages, et c’est au maire de s’assurer que tout se passe bien », indique Yvon Le Caro. D’ailleurs, la plupart du temps, ça se passe bien. Pour sa thèse sur les usages récréatifs de l’espace agricole, soutenue en 2002, le géographe avait enquêté auprès d’agriculteur·rices. « Il en ressort que 80 % d’entre eux se disent favorables à ces différents usages. Ils savent qu’ils possèdent de grands espaces dont les habitants ont besoin. Certains évitent, par exemple, de passer avec leurs tracteurs l’hiver dans les chemins pour ne pas les abîmer. [Parmi les enquêtés], 15 % laissent faire, mais se disent ennuyés pour diverses raisons : les chiens non tenus en laisse qui font peur aux bêtes, les déchets abandonnés, ou encore les commentaires sur leurs pratiques, voire les insultes. Enfin, 5 % s’opposent à ces usages sur leurs terres, surtout à la promenade, et font en sorte de décourager les pratiques : obstacles installés dans le chemin, etc. » Dans ses enquêtes, Yvon Le Caro a également comparé la gêne ressentie par les agriculteur·rices et la gêne effective. Il relève des contradictions intéressantes : la chasse est l’activité qui génère le plus de gênes effectives (bruit, déchets, chiens, passage dans les champs…), elle est pourtant très bien tolérée par les agriculteur·rices parce que « c’est une activité ancienne, qui détruit les nuisibles ». À l’inverse, la promenade à cheval ne génère quasiment aucune gêne réelle mais est pourtant mal tolérée, « probablement pour des raisons historiques, les nobles étaient à cheval, traversaient les champs en faisant des ravages… » La promenade à pied, elle, est assez bien tolérée, même si elle occasionne quelques gênes, surtout lorsqu’il y a un nombre important de personnes qui marchent.

Les situations diffèrent également en fonction des territoires. Dans les régions touristiques, les chemins rapportent à tout le monde, chacun y voit un intérêt. Ils sont donc bien entretenus et restent à usage du public, il y a peu de risques de problèmes. Dans les métropoles, les politiques publiques autour des mobilités douces sont fortes : là encore, la balance penche du côté des chemins qui sont préservés et utilisés pour les itinéraires pédestres et cyclables. Mais dans les territoires ruraux principalement agricole, d’habitation ou industriel, les communes ne voient pas toujours l’intérêt de mettre des moyens pour les entretenir. Or, s’ils sont laissés à l’abandon, l’appropriation est plus tentante… et plus facile. « Dans le cadre du deuxième volet de la politique agricole commune (PAC), l’aménagement rural, les communes peuvent pourtant demander des subventions de la Région ou de l’Europe pour l’entretien des chemins, rappelle Benoît Grimonprez. Mais c’est beaucoup de paperasse sans garantie de réussite. Il est plus simple de subventionner l’association de randonneurs du coin pour le faire », ou de ne pas le faire.

Le risque, c’est que ces chemins ruraux sortent définitivement des biens communs. Globalement, peu de ces chemins sont illégalement bloqués. En revanche, un chemin qui passe dans le champ d’un·e agriculteur·rice, qui n’est plus utilisé par le public et n’est pas entretenu par la commune pendant trente ans peut légalement revenir à l’agriculteur·rice en vertu d’une règle : la prescription acquisitive. « La prescription fonctionne uniquement s’il n’y a pas eu ce qu’on appelle la “possession violente”, c’est-à-dire que l’on n’a pas empêché le public d’y accéder », précise Benoît Grimonprez. À savoir également : depuis 2022, une loi permet de suspendre la prescription acquisitive et les ventes le temps que la commune recense ses chemins ruraux. 

Mais, pour les deux chercheurs, l’accès aux chemins communs et aux espaces naturels au sens large est actuellement mis en danger par l’adoption d’une nouvelle loi, datant du 2 février 2023. Cette loi vise à limiter l’engrillagement de ces espaces, notamment dans l’intérêt de la faune, tout en protégeant différemment la propriété : c’est là que le danger se nicherait. Les propriétaires ne peuvent certes plus clôturer leurs espaces n’importe comment, mais ils peuvent installer des panneaux « propriété privée » partout, exposant les contrevenant·es à une amende de 135 euros. « Or c’est notre droit constitutionnel d’aller et venir en liberté, même sur une propriété privée non clôturée, à condition de ne commettre aucun dommage, s’agace Yvon Le Caro. En indiquant que le panneau “propriété privée” vaut désormais clôture, cette loi facilite la privatisation des espaces naturels. » Y compris les chemins, donc. « S’ils ont été achetés par des particuliers, ceux-ci peuvent désormais y mettre un panneau et en interdire l’accès. C’est une loi scandaleuse, anticonstitutionnelle. » De nombreuses personnalités – scientifiques, député·es, président·es de syndicats sportifs… – ont dénoncé cette loi, notamment dans une tribune dans Le Monde du 30 décembre 2023, et de nombreux collectifs se sont créés pour défendre l’accès aux espaces naturels privés. Mais jusqu’ici, le ministère de la Transition écologique se refuse à faire évoluer la loi.